Pascal Louis


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascal LOUIS
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
membres suppléants
Remplace:M. Laurent HEREDIA
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000046221238(source JORF)
nomination
27 Août 202227/08/2022
De: Louis (Pascal, Claude, Christian)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2022-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000044525787(source JORF)
promotion
21 Décembre 202121/12/2021
De: Louis (Pascal, Claude, Christian)
Objet:
pour l'année 2022 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000044413409(source JORF)
promotion
05 Décembre 202105/12/2021
De: Pascal LOUIS
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
date_debut="2021-08-26"
conseil_administration
JORFTEXT000043985199(source JORF)
nomination
28 Août 202128/08/2021
De: Louis (Pascal, Claude, Christian)
lieutenant-colonel. 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000043771350(source JORF)
nomination
09 Juillet 202109/07/2021
De: Louis Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2021-05-01"
INTJ2109316S(source BOMI)
promotion
02 Avril 202102/04/2021
De: LOUIS (Pascal)
lieutenant-colonel de gendarmerie, officier adjoint commandement en charge des opérations pour le groupement de gendarmerie départementale d'Ille-et-Vilaine
Objet:
comme auditeurs de la 216e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Rennes et à Brest du 9 avril au
24 mai 2019
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000038671298(source JORF)
admission
23 Juin 201923/06/2019
De: Louis Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Marne
date_debut="2019-05-01"
INTJ1909426S(source BOMI)
promotion
16 Mai 201916/05/2019
De: LOUIS (Pascal)
lieutenant-colonel de gendarmerie, officier adjoint commandement en charge des opérations pour le groupement de gendarmerie départementale d'Ille-et-Vilaine
Objet:
pour suivre la 216e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se déroulera à Rennes et à Brest du 9 avril au
24 mai 2019
les candidats suivants
a) Candidats retenus
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000038216174(source JORF)
désignation
10 Mars 201910/03/2019
De: Louis Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808597S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Louis Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808576S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Louis Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707245S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Louis, Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme,de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2017-01-01"
INTJ1630487S(source BOMI)
promotion
15 Mars 201715/03/2017
De: Louis, Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale des Ardennes, de l'Aube, de la Marne et de la Haute-Marne
date_debut="2016-10-01"
INTJ1623764S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Louis Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610855S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Louis Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Louis Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610824S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Louis Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
De Regnault de Bellescize
Bertrand
NIGEND : 201775NLS : 8052602
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Louis Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015
Fra ncois-dit-Christophe
Intem,Geoffroy
NIGEND : 306363NLS : 8100661
INTJ1513213S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: LOUIS (Pascal)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: Louis (Pascal, Claude, Christian)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029927415(source JORF)
promotion
21 Décembre 201421/12/2014
De: Louis (Pascal, Claude, Christian)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000029885077(source JORF)
promotion
12 Décembre 201412/12/2014
De: Louis, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416082S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Louis (Pascal, Claude, Christian)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000028656363(source JORF)
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Louis (Pascal, Claude, Christian)
chef d'escadron ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000028154477(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Louis Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Louis Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223148S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Louis (Pascal, Claude, Christian)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000022160644(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Louis (Pascal, Claude, Christian)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000021573924(source JORF)
promotion
31 Décembre 200931/12/2009
De: LOUIS (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
1. Représentants de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000021028533(source JORF)
élection
10 Septembre 200910/09/2009
De: Louis (Pascal, Denis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Louis (Pascal)
Objet:
au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail [CGT])
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000000461356(source JORF)
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Louis (Pascal, Claude, Christian)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Louis (Pascal)
Objet:
Interrégion Nord-Est
Subdivision : Strasbourg
Discipline : spécialités chirurgicales
Groupe:
Subdivision : Strasbourg
JORFTEXT000000253849(source JORF)
affectation
10 Novembre 200410/11/2004
De: Louis (Pascal, Denis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000431346(source JORF)
nomination
16 Septembre 200316/09/2003
De: Louis (Pascal, Claude, Christian)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000224169(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Louis (Pascal, Robert, Clément)
fondateur d'une association humanitaire ; 22 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Louis (Pascal, Claude, Christian)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
COURS DE FORMATION DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000585415(source JORF)
nomination
26 Octobre 200026/10/2000
De: Louis (Pascal, Claude, Christian)
Objet:
à l'école de formation des officiers de gendarmerie (concours 1999)
Les candidats dont les noms figurent sur la liste complémentaire sont susceptibles, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à l'école de formation des officiers de gendarmerie en fonction des vacances éventuelles qui pourraient intervenir sur la liste principale
Liste principale
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000761551(source JORF)
admission
06 Août 199906/08/1999
De: Louis (Pascal, Claude, Christian)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000395642(source JORF)
admissibilite
27 Avril 199927/04/1999
De: Louis (Pascal, Claude, Christian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 91/01
date_debut="1992-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000174637(source JORF)
nomination
11 Février 199211/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.